NewcoteConditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente

Les achats effectués sur le site newcote.fr sont disciplinés par les conditions suivantes. Le site appartient à newcote.fr dont le siège se situe à 154 allée des Érables 93420 Villepinte France.
Siret / 84253845600026 Tel. +33 1 85 10 15 20 E-mail : Contact@newcote.fr

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1. Services offerts par le site


Le site permet de bénéficier de services d’impression en ligne, pour accéder aux Services, il faut créer un compte. Lors de l’enregistrement, le Client doit spécifier s’il veut s’enregistrer et donc effectuer des commandes en tant que société ou en tant que particulier. Tous les prix affichés sur le Site sont indiqués en Euro et s’entendent HT . Les prix des produits peuvent varier périodiquement. Tous les prix des produits affichés sur le Site sont indiqués en euro. Les prix des produits peuvent changer sans préavis.


2. Choix du produit et modalité d'achat


Après s’être connecté, le Client peut procéder à la sélection des produits comme ils sont décrits dans les sections correspondantes (Exemple impression numérique, bâche, adhésif, etc.).
Les sélectionner un par un, les personnaliser et ajouter les quantités souhaitées dans le panier des achats. Les photos, les images et les autres illustrations sont affichées sur le Site à titre indicatif et sans aucune valeur contractuelle. Le Client doit finaliser la commande et télécharger le fichier à imprimer dans l’espace “Envoi fichier”. Le Client est le seul responsable de la vérification des contenus, de l’ orthographe et du graphisme des fichiers téléchargés.


3. Paiements et téléchargement des contenus


Le Client peut acheter des produits en ligne et effectuer les paiements par carte bancaire (Visa ou MasterCard), via Paypal, par virement bancaire, comme indiqué sur notre Site, en suivant les instructions. Les informations nécessaires pour le paiement sont envoyées, via des protocoles cryptés, à l’institut bancaire auquel Newcote a confié les services de paiement électronique à distance. Les paiements doivent être effectués à l’avance et les commandes ne sont imprimées qu’ après le paiement et le téléchargement du fichier de la part du Client. Par conséquent, l’impression est lancée après la confirmation du téléchargement du fichier. Pour les paiements par virement bancaire, l’impression ne commence qu’après avoir été crédité sur le compte bancaire et, par conséquent, la livraison pourra être décalée de 2-3 jours, dans ce cas, il faut indiquer le numéro de commande sur le justificatif du virement pour accélérer la transaction. Lors de l’achat, la facturation pour tous les Clients est effectuée par Newcote La facture sera mise dans votre espace client à votre disposition.


4. Responsabilité des clients pour les contenus téléchargés


Le Client assume l’entière responsabilité de la sélection des contenus et des images à imprimer ainsi que de l’acquisition des correspondantes autorisations de leur reproduction, quand elles seront nécessaires.
Newcote ne vérifie en aucun cas les contenus, s'ils correspondent ou pas aux spécifiques techniques et à la conformité graphique avec les indications demandées. En aucun cas, Newcote ne peut être retenue responsable de l’utilisation non autorisée des images dans tous les cas, Newcote se réserve le droit de bloquer toute commande comportant une évidente violation des droits de propriété intellectuelle d’autrui ou si les contenus sont diffamatoires, violents ou en toute autre manière contraire à l’ordre public et à la moralité.


5. Vérification automatique des fichiers téléchargés


Newcote vérifie automatiquement les fichiers reçus au niveau du format, et des dimensions, de la résolution et de l’éventuelle présence de polices non vectorisé, les caractères et la conversion de ces tracés. Les images que nous recevons en RVB ou avec des couleurs PANTONE sont automatiquement converties en CMJM. En cas de non-conformité du fichier envoyé, nous bloquons la commande. Dans ce cas, le Client est immédiatement informé par e-mail et invité a rectifier le nouveau le fichier. Dans tous les cas, le système de vérification des fichiers téléchargés par un opérateur ne comprend pas un contrôle exhaustif de la mise en pages, de l’orthographe, ni d’éventuelles manques de photos.


6. Délais de livraison et d'expédition


La livraison des produits est effectuée selon les délais sélectionnés dans le devis. Les délais sont calculés à partir de la finalisation de la commande, c’est-à-dire à la fin du téléchargement du fichier et de la réception de la confirmation. Les délais de livraison sont valables pour la plupart du territoire national concerné. Les îles et les zones plus repoussées pourraient être desservies en deux ou plusieurs jours supplémentaires. Les jours ouvrables sont les jours du lundi au vendredi. En aucun cas, Newcote peut être retenue responsable d’éventuels dommages suite aux retards de la livraison.
Newcote 154 Allée des érables 93 420 Villepinte France Tel.: +33 1 85 10 15 20. Email: contact@newcote.fr www.newcote.fr Newcote enverra une communication de confirmation au Client et lui indiquera les modalités de retour du produit. Une fois le produit rendu, Newcote remboursera le montant au Client. Les frais d'envoi des produits sont à la charge du Client.


7. Exonération de responsabilité - vices des produits


Newcote ne sera pas responsable envers le Client pour des dommages, qu’ils soient directs ou indirects, dérivant d’éventuelles erreurs, de toute nature, concernant l’impression du fichier envoyé par le Client, exceptées fraude ou faute grave. En cas d’erreurs d’impression non-imputable au Client ou bien de livraison de produits défectueux ou endommagés, Newcote sera exclusivement tenue d’effectuer une seule réimpression du matériel. Au moment de la livraison, le Client doit examiner attentivement les produits reçus. D’éventuels défauts de la marchandise livrée ou d’emballage du matériel non-imputable au Client doivent être immédiatement signalés au transporteur. La marchandise doit être acceptée en signant avec réserve spécifique de contrôle. 

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